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Modèle bail Meublé
& Questions à un juriste spécialisé

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Ce modèle bail meublé (contrat de location meublée) est rédigé par des juristes experts en droit des baux d'habitation.

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Bail d'Habitation Meublée 2016 + 2 Questions aux juristes spécialisés Solution Sérénité

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A qui s'adresse ce modèle bail meublé ?

> Plan du Bail de location meublée :


Parties - Destination - Consistance et désignation - Inventaire du mobilier et Etat des lieux - Durée - Congé - Reconduction et renouvellement - Loyer - Provision sur charges - Révision du loyer - Dépôt de garantie - Cautionnement - Contribution pour le partage des économies de charge - Travaux - Obligations du bailleur - Charges et conditions du locataire - Assurances - Cession du Bail - Sous-location - Clause résolutoire - Limitation des tolérances - Abandon du domicile ou décès du locataire - Clause pénale - Nombre de clés remises - Honoraires de location - Clause diverse - Information du locataire - Election de domicile - Frais et honoraires - Pièces annexes - Signatures


> 2 Questions juridiques créditées sur votre compte personnel


Contenu de ce pack modèle bail meublé

NOUVEAU Bail d'habitation meublée - Modèle officiel de la loi ALUR (Décret entré en vigueur le 1er août 2015)


VOTRE COMPTE ILJ

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LE DOSSIER COMPREND

+ L'imprimé Bail d'habitation meublée 2016 - Résidence Principale (8 pages recto / 4 pages recto verso)
+ La notice pour remplir le bail de location (1 page)
+ L'imprimé Inventaire du mobilier (4 pages)
+ L'imprimé Etat des lieux (5 pages)
+ La documentation juridique ImmobilierLegJuris (3 pages)
+ 2 Formats de lecture des documents : Word et PDF

Modèle bail de location adapté à la location des appartements et maisons.

A
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QUESTIONS JURIDIQUES 

+ 2 Questions juridiques sont créditées sur votre compte personnel.
+ Vos questions peuvent être posées à tout moment sans limite de temps
+ Vos questions sont traitées par des juristes spécialisés en droit immobilier
+ Les réponses des juristes sont claires, précises, pertinentes
+ Les réponses sont confidentielles ; elles n'apparaissent que sur votre compte



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