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Bail d'Habitation Meublée 2016 Résidence Secondaire + 2 Questions aux juristes spécialisés Solution Sérénité

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> Plan du Bail d'habitation meublée :

Parties - Destination - Désignation et consistance - Inventaire du mobilier et etat des lieux - Durée - Congé - Reconduction et renouvellement - Loyer - Provision sur charges - Révision du loyer - Dépôt de garantie - Cautionnement - Obligations du bailleur - Charges et conditions du locataire - Assurances - Cession du Bail - Sous-location - Clause résolutoire - Limitation des tolérances - Abandon du domicile ou décès du locataire - Clause pénale - Nombre de clés remises - Clause diverse - information du locataire - Election de domicile - Frais et honoraires - Pièces annexes - Signatures

> 2 Questions juridiques créditées sur votre compte personnel


NOUVEAU Bail d'habitation meublée - Modèle officiel de la loi ALUR (Décret entré en vigueur le 1er août 2015)


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+ L'imprimé Bail d'habitation meublée 2016 - Résidence Secondaire (7 pages recto / 3,5 pages recto verso)
+ La notice pour remplir le bail (1 page)
+ L'imprimé Inventaire du mobilier (4 pages)
+ L'imprimé Etat des lieux (5 pages)
+ La documentation juridique ImmobilierLegJuris (3 pages)
+ 2 Formats de lecture des documents : Word et PDF

Modèle adapté aux locations des appartements et maisons

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+ Vos questions peuvent être posées à tout moment sans limite de temps
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